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Marques déposées par SABY Gérard
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SALON LA TOQUE ILE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON LA TOQUE ILE DE FRANCE
SABY Gérard

Numéro de dépôt :
1686576
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
07/05/2001
SALON LA TOQUE ILE DE FRANCE de SABY Gérard

Présentation de la marque SALON LA TOQUE ILE DE FRANCE

Déposée le 7 mai 1991 par SABY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « SALON LA TOQUE ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABY Gérard, domicilié(e) 42, rue Camille Flammarion, 77000 MELUN - France.

La marque SALON LA TOQUE ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON LA TOQUE ILE DE FRANCE est expirée depuis le 7 mai 2001.

SABY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ESCAPRO , LE REFUGE


SABY Gérard - 42, rue Camille Flammarion, 77000 MELUN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

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